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Sans information des élus, pas de démocratie locale. La faute du maire

par Jean-Claude Jaillette

Selon des informations recueillies auprès d’adjoints au maire, un Conseil municipal aurait dû se tenir au cours du mois de septembre dernier. Nous l’attendions avec impatience. Pourquoi était-il si important ? Parce qu’un débat imposé par l’État devait s’y tenir, au cours duquel devait être prise la décision d’appliquer ou non une surtaxe à la taxe d’habitation qui reste due par les seuls résidents secondaires. Plus précisément, le gouvernement avait donné les moyens légaux aux maires des communes situées en zones « tendues » du point de vue du logement d’appliquer une surtaxe d’habitation comprise entre 20% et 60% dès 2024 à condition que les conseils municipaux en débattent avant le 30 septembre 2023. Renvoyant la décision finale aux communes concernées, l’État favorisait ainsi le débat démocratique local.

Que s’est-il passé à Groix ? Rien.  Nulle réunion du Conseil municipal avant la fin septembre, et ce malgré une motion votée par le Conseil d’administration de l’AIP (Association des îles du Ponant) au début de septembre et réuni à l’île d’Houat. Elle invitait les îles à profiter de cette mesure fiscale pour contribuer à l’amélioration du logement des résidents à l’année des îles bretonnes.  Une erreur ? Un oubli ? Non, une ruse. Car si la motion favorable à la sur-taxe avait été votée à l’unanimité des voix moins une, la voix manquante était celle du maire de Groix dont les explications de vote se sont faites sous les huées de l’assemblée. En réalité, Dominique Yvon a préféré une tactique politicienne consistant à esquiver la confrontation en laissant passer la date limite du 30 septembre, ajoutant l’esquive au mépris qu’il affiche à l’égard de ses conseillers. Au cours du conseil du 15 novembre dernier, les élus de l’opposition l’ont interpellé sur cette absence de débat. Il nous a été répondu  que le sujet serait « probablement » mis à l’ordre du jour en 2024 pour une application éventuelle de la surtaxe en 2025. 

A travers cet épisode où la ruse politicienne l’a emporté, c’est une nouvelle atteinte au fonctionnement de la démocratie locale qui a été perpétrée. Et comme si l’épisode ne suffisait pas à montrer tout le désintérêt que porte la majorité municipale à la démocratie, lors du dernier conseil de l’année du 15 novembre se substituant au Conseil fantôme de septembre, deux atteintes supplémentaires à l’exercice de la démocratie locale ont eu lieu, matérialisées par des remises de documents quelques heures seulement avant la tenue du Conseil. Rien de bien nouveau direz-vous. Certes, mais il s’agit de deux dossiers particulièrement lourds nécessitant une information sérieuse avant toute prise de position. 

Le Plan local d’habitation

Voilà plus de deux ans que les élus de l’Agglo de Lorient travaillent à un nouveau PLH (Programme local de l’habitat) couvrant la période 2023-2029 pour un budget de plus de 49 millions d’euros. Un sujet particulièrement sensible à Groix. Dans la note accompagnant l’ordre du jour du Conseil, après quelques considérations de contexte, le contenu de ce nouveau PLH est ainsi présenté : 

« Le projet de PLH comporte plusieurs volets :

– Un diagnostic du territoire comprenant notamment une analyse des dynamiques démographiques, des marchés locaux du logement et de la situation de l’hébergement ;

– Un document d’orientations, ainsi que les dispositifs d’observation et de gouvernance proposés pour le suivi du PLH ;

– Un programme d’actions, composé de 28 fiches actions accompagnées d’un calendrier de mise en œuvre et d’un budget prévisionnel ;

– La territorialisation des objectifs de production de logements ;

– Des annexes, incluant notamment un bilan du précédent PLH. »

Vaste programme. Durant les 2 années de préparation, de nombreuses réunions de travail ont eu lieu pour aboutir à un vote du Conseil communautaire fin septembre 2023.   Pour mémoire, Dominique Yvon siège dans cette assemblée où il représente Groix. Nous a-t-il informé à un moment ou un autre de l’avancée des travaux ? Nous a-t-il fait part du vote de la fin septembre, date à partir de laquelle le document doit être présenté sous 2 mois aux différents conseils des communes composant l’agglo ? Non, à aucun moment.  Ce n’est que six jours avant le Conseil que nous avons appris l’existence de ce nouveau PLH et de son contenu. Pis, la partie du Plan appliquée à Groix nous a été communiquée deux jours avant le Conseil lors de la Commission des finances qui le précède. Face à nos protestations, il nous a été répondu : « Vous n’avez qu’à lire la presse locale  ». Comme si un mandat électif n’obligeait pas ceux qui en sont titulaires à informer leurs électeurs des débats en cours. Quel mépris pour les élus que nous sommes. Comment dès lors pouvons-nous nous faire une opinion sur un document que les conseillers communautaires ont mis plus de 2 ans à élaborer, s’appuyant sur de nombreuses études, sur des entretiens tout aussi nombreux et entourés d’experts ? Impossible. Nous nous sommes abstenus.

Gestion du port de Groix

Au point 10 de l’ordre du jour de ce dernier conseil de l’année 2023 figure  l’intitulé suivant : « Vœu compétences portuaires ». De quoi s’agit-il ?

Depuis 2016, la compétence relative au port est passée du département à la région. Le transfert de compétence était libre et sur la quarantaine de ports de la région, seuls 9 dont Groix l’ont choisi et 31 sont restés au département. L’argument de l’époque était de l’ordre des synergies entre le port et le transport maritime l’un comme l’autre de la compétence de la région. Aujourd’hui le maire considère que les relations avec la région sont à ce point exécrables qu’il souhaite revenir dans le giron du département. Ses reproches portent surtout sur un fonctionnement supposé bureaucratique de la région et sur son refus de financer les travaux du port au prétexte que la commune ne fournit pas le détail des travaux à réaliser. Dialogue de sourds : d’un côté la commune campe sur sa position en expliquant qu’elle est seule compétente pour justifier les travaux, de l’autre la Région ne veut pas lâcher ses subventions à l’aveugle. Dans cette affaire, le maire de Groix cherche à entraîner les autres ports à quitter la Région. Il a adressé un courrier au Préfet pour lui demander d’organiser des discussions en vue du transfert de compétences, ce qu’il a soumis au Conseil. 

Comment le maire peut-il nous demander de nous prononcer en quelques jours alors qu’à aucun moment durant toute la période où la crise couvait, il ne nous a pas informés ? Peut-être a-t-il raison ? Ou pas ? Impossible de trancher dans un délai aussi court. Une telle démarche est lourde de conséquences et mérite avant d’être engagée de rechercher un consensus qui passe par l’information sérieuse des élus. Encore une occasion manquée de donner vie à la démocratie locale. Et on s’étonnera ensuite du désintérêt grandissant des citoyens pour la politique… Nous nous sommes abstenus. 

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Questions diverses posées par l’opposition

par Jean-Claude Jaillette

Voici nos questions diverses posées en fin de Conseil… et leurs réponses. C’est notre seule manière d’introduire des points supplémentaires à l’ordre du jour.

1 – Potabilité de l’eau du robinet

La déclaration de non-potabilité de l’eau du robinet du 6 juillet au 12 juillet dernier a été motivée par la présence de 124 µg/litre de trialométhane (THM, sous-produit du chlore cancérigène) supérieur à la norme fixée à 100 µg/litre. Les causes du développement des THM sont bien connues : ils se forment par dégradation du chlore quand trois paramètres sont réunis, un excès de chlore au contact de matières organiques, lorsque le PH de l’eau est élevé et sous l’effet d’une température ambiante élevée. Bref, les eaux dites de surface issues de retenues à l’air libre comme à Groix sont donc à risque particulièrement à l’arrivée de l’été.

Les informations que nous avons rassemblées ont montré que si la précédente mesure de THM datait du mois de juin 2023 indiquant un taux au maximum de la norme et justifiant une alerte, cette mesure avait été séparée de la précédente de 7 mois (novembre 2022).  En outre, nos recherches ont montré qu’en 2,5 années du fonctionnement de la station de Créhal, les THM ont été recherchés à trois reprises seulement.

Dans la mesure où l’eau consommée à Groix est puisée en partie dans des eaux de surface, ne serait-il pas judicieux de demander à l’ARS de contrôler la teneur en THM à chaque contrôle de la qualité de l’eau comme elle le pratique déjà à Molène qui a connu en 2013 une crise identique à celle qui a frappé Groix ? Soit au minimum à chaque trimestre ou même chaque mois à partir du printemps ? 

Réponse du maire : c’est l’ARS (Agence régionale de santé) qui décide.

Notre point de vue sur la réponse : certes, l’ARS commande, mais rien n’empêche les communes de demander une recherche en particulier, elle en a le pouvoir. 

2 – Surtaxe appliquée à la taxe d’habitation

Un débat nourri a marqué l’actualité du mois de septembre dernier. Il a été déclenché par un décret gouvernemental du 23 août 2023, offrant la possibilité aux communes classées en zone tendue du point de vue du logement d’appliquer une surtaxe sur la taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires pouvant aller de 20% à 60%. Pour que la surtaxe s’applique dès 2024, les communes en question devaient organiser une délibération au sein de leur conseil municipal au plus tard le 30 septembre dernier. A Groix rien de tel ne s’est produit, reportant de fait l’éventualité d’une telle surtaxation à 2025 au minimum, et cela sans débat contrairement à ce que recommandait le gouvernement. 

Dès lors, deux questions se posent : 

1 – Pour quelles raisons la majorité municipale a-t-elle fait ce choix, sachant que lors du Conseil d’administration de l’Association des îles du Ponant en septembre dernier, une motion a été votée à l’unanimité moins une voix celle de Groix) déclarant les îles participantes favorables à la surtaxation?

2 – Compte tenu du délai supplémentaire qui s’offre à nous et de l’importance de la question du logement à Groix, ne pourrions-nous pas mettre à profit ces quelques mois supplémentaires pour réfléchir ensemble et avec les habitants qui le souhaitent à cette possibilité proposée par le gouvernement quelque que soit la décision à laquelle on aboutisse ?

Réponse du Maire. Le groupe de travail que nous proposons est renvoyé au Calandes Grecques, sans même susciter le moindre intérêt de la majorité.

Médiathèque

Les projets annoncés par la commune concernant le fonctionnement de la médiathèque sont inquiétants.

A l’heure actuelle, la médiathèque fonctionne avec deux salariées à temps partiel. L’une d’elle n’est pas reconduite dans son contrat et s’arrête en conséquence à fin décembre.

La médiathèque a de nombreuses activités en dehors des prêts aux habitants – résidents principaux et secondaires – et vacanciers, pour un total à date de 221 cartes d’abonnement.

Des expositions, des animations pendant les vacances scolaires y sont organisées, des lectures et des ateliers se tiennent au pôle enfance, dans les écoles primaires et dans les collèges, ainsi qu’à l’Ehpad.  Ces activités ne pourront plus être assurées avec une seule employée communale.

Ce lieu assure une vie culturelle à Groix tout au long de l’année. Il est indispensable. Pouvez-vous nous présenter vos plans d’action ?

Réponse du Maire : nous ne fermons pas la médiathèque pendant l’hiver contrairement à la rumeur. Nous aménageons les horaires.      

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Permanence des élus départementaux

par Avenir de Groix

Vos élus au Conseil départemental du Morbihan seront sur Groix le samedi 9 décembre 2023 au matin.

Vous pouvez les rencontrer au marché et ensuite soit à la salle des fêtes soit à la salle intergénérationnelle (selon l’attribution).

N’hésitez pas à contacter Marie-José Mallet pour une prise de rendez-vous préalable à l’adresse :

contact-conseillers-departementaux@avenir-de-groix.org

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Assemblée générale de l’avenir de groix

par Avenir de Groix

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 19 NOVEMBRE 2023

Notre association L’Avenir de Groix tiendra son Assemblé Générale annuelle :

Le dimanche 19 novembre 2023 à 11H00

à la salle TY CANOT À PORT-TUDY

Elle est ouverte aux adhérents de l’association, mais aussi aux habitants de Groix qui s’intéressent à la vie locale et qui souhaitent y participer. Cette AG est non seulement un rendez-vous statutaire, mais aussi un lieu de débat démocratique.

ORDRE DU JOUR

  • Rapports d’activité et financier 2023
  • Présentation des projets 2024
  • Échanges sur les projets
  • Renouvellement du Conseil d’Administration
  • Pot de l’amitié

Pour les adhérents : en cas d’empêchement, le vote par procuration est possible pour les adhérents à jour de leur cotisation. Joint au courriel de convocation, vous trouverez, un bon à remettre au mandataire de votre choix.

Pour être à jour de votre cotisation, vous pouvez régler en ligne via HelloAsso : https://www.helloasso.com/associations/l-avenir-de-groix/adhesions/avenir-de-groix-adhesions-2023-24

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Conseil municipal

par Avenir de Groix

Le prochain conseil municipal se tient mercredi 15 novembre 2023 à 17 h à la salle intergénérationnelle.

La salle est plus qu’étroite pour accueillir un public nombreux. Entre l’heure choisie et l’exigüité des lieux, ne doit-on pas craindre une désaffection pour cet événement qui constitue une des rares opportunités d’expression démocratique dans notre commune ?

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retour sur « L’eau à Groix, un trésor fragile »

par Jean-Claude Jaillette

« Non, l’eau de Groix ne vient pas des monts d’Arrée, mais uniquement de la pluie que reçoit notre territoire au fil du temps ». Voilà une croyance parmi d’autres que Catherine Robert, ancienne directrice de la Réserve naturelle de Groix, a mis en pièce le samedi 16 septembre dernier au cours de la réunion intitulé « L’eau à Groix, un trésor fragile » organisé par l’Avenir de Groix et qui a réuni une centaine de personnes. Et de l’eau il y en a, contrairement à d’autres îles comme Ouessant, Sein, Houat, et d’autres encore. C’est si vrai «qu’en 1967, a précisé notre intervenante,  l’année de la construction du barrage de Port Melin, on recensait 29 fontaines et citernes à Groix». Mieux, au cours des cinquante dernières années une retenue d’eau a pu être créée à Kerlard en 1976, une autre à Kermouzouet après la grande pénurie d’eau de 1989, le tout permettant à l’île d’assurer son autonomie même en période estivale Et tout cela grâce à l’eau tombée du ciel !

Grâce au ciel il est vrai, mais aussi au sol, qui en raison de sa nature géologique (essentiellement des schistes) favorise l’infiltration des eaux de pluie pour alimenter deux nappes phréatiques : la plus proche à 15 mètres de profondeur qui alimente les ruisseaux et l’autre à 100 mètres de profondeur dans laquelle l’eau est puisée mais « où il faudrait  il faut pomper avec modération tant les risques de salinisation par infiltration sont importants, ce qui ruinerait définitivement cette réserve» a ajouté Catherine Robert. Voilà l’état du trésor qui repose sous nos pieds et rend la situation de l’île particulière, malgré une pluviométrie (814 mm d’eau par an) moins élevée qu’à Lorient (1030 mm par an) et un ensoleillement (2060 heures/an) légèrement plus élevé qu’à Lorient (1949 h/an) ainsi que des brises de mer (Kleienn)

Pas moins de six crises majeures en cinquante ans

Mais cette richesse est vulnérable, et de plus en plus compte tenu des changements climatiques en cours. Qu’on en juge : durant les douze derniers mois, du printemps 2022 à juillet 2023, deux événements majeurs sont venus nous rappeler combien cette ressource était fragile et réclamait d’être utilisée avec parcimonie : une pénurie, conséquence de la sécheresse à l’été 2022, et une pollution conduisant à une interdiction de consommer l’eau du robinet en juillet 2023. 

Le barrage plein
Le barrage le 5 septembre 2022

Pour les besoins d’un livre en préparation, Catherine Robert a fouillé les archives de l’île. Elle a rappelé combien les crises de l’eau qui ont marqué les cinquante dernières années ont poussé à des aménagements destinés à faire face aux besoins. On parle bien sûr de la grande pénurie de 1989 où il a manqué jusqu’à 85% de la ressource en eau et lorsque l’île a été ravitaillée en eau par la marine nationale. Quatre ans auparavant, une sécheresse avait sévi, provoquant le déclenchement d’une alerte, précédée par deux autres, l’une en 1970 et la seconde en 1976. Et c’est ainsi que les trois forages ont vu le jour en même temps que des retenues ont été agrandies et le barrage était créé.

Une anomalie : pas de représentant de Groix dans les structures de gestion de l’eau

Dès lors, au cours de cette réunion, une question devait être posée : comment sont prises les décisions touchant à la gestion de l’eau et par qui, particulièrement en période de crise? Maëlle Turries, chargée de mission à l’association Eaux et rivières de Bretagne y a répondu.

Du niveau européen au niveau local, l’organisation de la gestion de l’eau ressemble à des poupées russes allant du niveau le plus large au plus petit : une directive européenne fixe un cadre général à la loi sur l’eau ; cette dernière donne un cadre aux schémas directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), une sorte de parlement des eaux qui se répartissent le territoire national en 6 régions définies par les grands bassins hydroliques (exemple la SDAGE de la Loire à laquelle la Bretagne est rattachée) et enfin, au plus près des territoires, les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), Groix faisant partie de la SAGE du Blavet/Scorff. Le pilotage des SDAGE est exercé par des assemblées composées de représentants de l’Etat, de représentants du monde économique, de celui de la pêche et de l’agriculture, d’élus et de représentants des usagers non professionnels, au total 190 représentants. Eau et Rivières dispose d’un siège dans la SDAGE de Loire-Bretagne. C’est à ce dernier niveau, de manière collégiale, que sont décrétés les différents seuils d’alerte (vigilance, alerte simple, alerte renforcée et crise) conduisant à des mesures – prises par le Préfet – de restriction des usages de l’eau.

Selon ce schéma, toutes les décisions sont donc débattues selon des principes démocratiques.  D’où l’importance de disposer de représentants bien informés des réalités du terrain. Et c’est là où, concernant les îles en général et Groix en particulier, cette belle organisation est prise en défaut.Savez-vous que, malgré l’existence de 24 sièges accordés aux élus dans la SAGE du Blavet-Scorff dont Groix fait partie, votre île si particulière comme vous l’a présenté Catherine Robert n’est pas représentée ? » Forts de cette information, les élus de l’Avenir de Groix s’efforceront de rectifier la situation dès que l’occasion se présentera.

Comment faire face ?

Comment faire pour tenir compte des évolutions du climat qui risquent fort de voir se multiplier les crises ? Car, comme l’a expliqué Elias Ganivet, chercheur à l’Université de Rennes, « l’élévation des températures, l’augmentation des précipitations estivales, la survenue d’événements climatiques extrêmes, la baisse du niveau des nappes phréatiques, tout cela est certain pour les trente prochaines années dans bassin de Lorient». À l’appui de ce constat alarmant, il a rassemblé tout un tas de données sur le climat des années 70 à nos jours concernant le territoire de l’agglomération de Lorient, un travail unique en son genre et qui a permis à l’Agglo de mettre en place un plan de résilience eau 2023-2024 . « Nous nous sommes attachés à associer à nos travaux tous les acteurs de l’eau, institutionnels comme usagers, a-t-il précisé. C’est une procédure indispensable pour mobiliser tout le monde et avoir une chance pour que les conclusions soient partagées. »

Les conclusions, les voici :

Ces conclusions ne pouvaient que conforter les propos de Michel Renault, secrétaire de l’association Saint-Gunthiern. « Le nombre de fontaines et de lavoirs qui couvrent l’île est  la preuve de notre richesse en eau, a-t-il rapporté. Sauf que 67% d’entre elles ont été détruites. » Il a cité comme exemple la zone humide située à l’emplacement du parking de la salle des fêtes où la source qui l’alimentait a été enfermée. « De plus, a-t-il ajouté, beaucoup de ruisseaux ont été busés, moyennant quoi beaucoup d’eau tombée du ciel repart à la mer, c’est autant de ressource perdue qui ne va pas alimenter la nappe phréatique. » Et de conclure : « on devrait pouvoir récupérer ces eaux de pluie par une remise en circuit». 

Les idées pour économiser l’eau et récupérer l’eau de pluie ne manquent pas, comme par exemple la généralisation de récupérateurs d’eau dans les maisons. Mais 

 l’ensemble des intervenants se sont entendus pour affirmer que pour faire face aux enjeux climatiques de manière efficace, il faudra en passer par un travail collectif, où tous les usagers de l’eau  devront être consultés et associés aux décisions. Groix se prête particulièrement à ce genre d’exercice, compte tenu de son territoire limité et de l’intérêt pour les affaires publiques que manifeste sa population. Nous en voulons pour preuve le nombre de participants qui se sont rendus à notre réunion du 16 septembre dernier, ce dont nous les remercions chaleureusement.

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Halte aux retards des bateaux de plus en plus fréquents

par Avenir de Groix

Voici le texte intégral du communiqué que nous avons adressé à la presse locale. Cette dernière s’en est faite largement écho.

Chacun a pu constater les retards de plus en plus fréquents au départ et à l’arrivée des bateaux. Une des causes est le peu de temps disponible réservé au déchargement et au chargement des marchandises rendu difficile par l’étroitesse du quai de Groix et l’afflux de passagers. Ces retards engendrent de désagréments pour ceux qui ont par exemple un train à prendre ou un rendez-vous précis et pénalise les entreprises de Groix contraintes d’assumer les retards de leurs salariés. 

Ce qui peut se concevoir quand le retard est occasionnel, devient inacceptable quand les retards sont quasi quotidiens.

Sur la base de ce constat, lors du dernier Conseil municipal, nous avons demandé à Monsieur le maire, Dominique Yvon d’engager sans délais et avec l’appui des élus, les actions nécessaires auprès de la compagnie Océane et de la région pour que ce soient trouvées des solutions à ces dysfonctionnements pénalisants, sans pour autant remettre en cause le nombre de rotations. Un conseil portuaire auquel participera un de nos représentants se tiendra le 29 septembre prochain au cours duquel ces questions pourront être débattues.

Jean-Claude Jaillette, Marie-José Mallet, Victor Da Silva

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Une belle personne nous a quittés

par Avenir de Groix

Comment imaginer que demain nous n’entendrons plus son humour, son rire, ne partagerons plus ses indignations  et ses engagements contre les injustices. Elle a été, dès le début, un fervent soutien pour L’avenir de Groix, allant jusqu’à pousser les meubles pour accueillir une réunion. Paule avait la passion de Groix et des Groisillons, toutes origines confondues, elle le disait, elle le montrait, et nous voilà aujourd’hui un peu orphelins. Nous perdons non seulement une des précieuses mémoires de l’île, mais également quelqu’un qui  nous transmettait sa passion pour tant de choses qui participent à la richesse de la vie culturelle de Groix aujourd’hui, sans oublier les performances gustatives de ses inoubliables galettes et crêpes.

Nous ne t’oublierons pas, chère Paule.

Kenavo.

Notez qu’un hommage souvenir sera rendu à Paule par Cinéf’îles, lors d’une séance ouverte à toutes et tous demain samedi 15 avril à 18h00 au Cinéma des familles, séance au cours de laquelle seront projetés de petits films où elle raconte à sa façon ses activités à divers moments de sa vie.

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Conseil municipal du 13 avril 2023

par Avenir de Groix

Voilà sans doute le conseil municipal le plus important de l’année. C’est en effet celui où sont votés le bilan de l’année précédente (le compte administratif) et le budget prévisionnel de l’année 2023 (budget primitif).

Pourquoi ces votes sont-ils si importants ? Parce que le compte administratif est la photographie, à travers les lignes comptables, de la politique menée durant l’année écoulée par le maire et sa majorité. Il permet en outre de mesurer l’écart entre ce qui était prévu et ce qui a été réalisé et de comparer les choix locaux avec ceux des communes de la même taille et de la même nature. En clair, il permet d’évaluer l’action des élus.

Quant au budget primitif, il annonce les projets qui devraient être mis en œuvre durant l’année en cours. Il décrit les choix effectués, bref la politique de la municipalité sur lesquels les citoyens ont leur mot à dire.

Ces votes sont donc censés incarner un moment important de la démocratie locale.

Vous l’avez compris, plus vous serez nombreux à y assister et mieux la démocratie locale se portera. 

Rendez-vous

Jeudi 13 avril 2023 à 17 h 00 à la Salle des fêtes

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du conseil municipal du 30/01/2023 ;

2. Approbation des comptes de gestion 2022 (budgets commune, Port Tudy, camping et mouillages) ;

3. Approbation des comptes administratifs 2022 (budgets commune, Port Tudy, camping et mouillages) ;

4. Affectation des résultats 2022 ;

5. Vote des budgets primitifs 2023 (budgets commune, Port Tudy, camping et mouillages) ;

6. Vote des taux de fiscalité 2023 ;

7. AMI Exploitation du VVF de GROIX ;

8. Autorisation du maire à recruter des agents non titulaires pour remplacer les agents (fonctionnaires ou non titulaires) momentanément absents et pour pourvoir aux emplois saisonniers ;

9. Tarifs 2023 ;

10. Pénalités EGB ;

11. Gérance ;

12. Instauration de la redevance sur les navires ;

13. Questions diverses.