Mesdames et Messieurs membres du Conseil municipal

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil municipal, qui se tiendra le : lundi 19 décembre à 17 heures à la salle des Fêtes

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du conseil municipal du 27 septembre 2022 ;

2. Autorisation d’exécuter les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif 2023 ;

3. Décision modificative ;

4. Forfait communal ;

5. Ratios promus-promouvables ;

6. Tableau des emplois ;

7. Révision des loyers BSH ;

8. ACTEE ;

9. Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 et dispositions diverses ;

10. CIDFF ;

11. Pacte de gouvernance ;

12. Plans de financement ;

13. Consignation/déconsignation indemnités ;

14. Tarifs 2023 : port ;

15. Questions diverses.

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Dominique YVON

Mairie – Place Joseph Yvon

56590 ILE DE GROIX

Tél. 02 97 86 80 15 – Fax 02 97 86 59 97